Marque expirée - Marque en non vigueur

francedeveloppement
Rudy Cacciola

Numéro de dépôt :
3692464
Date de dépôt :
20/11/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/11/2019
francedeveloppement de Rudy Cacciola

Présentation de la marque francedeveloppement

Déposée par voie électronique le 20 novembre 2009 par Rudy Cacciola auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « francedeveloppement »

Le déposant est Rudy Cacciola domicilié(e) 2 avenue edmond michelet - 45100 - orleans - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Rudy Cacciola domicilié(e) 2 avenue edmond michelet - 45100 - orleans - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque francedeveloppement est expirée depuis le 20 novembre 2019.

Rudy Cacciola a également déposé les autres marques suivantes : ORLEANS METROPOLIS , ORLEANS métropole , LEPASS , ORLEANS METROPOLIS , orleans metropole


Rudy Cacciola - 2 avenue edmond michelet - 45100 - orleans - France


Rudy Cacciola - 2 avenue edmond michelet - 45100 - orleans - France


Publication - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Enregistrement sans modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Travaux de bureau ; Gestion de fichiers informatiques ;

Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Services de messagerie électronique ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Elaboration (conception), installation , maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Services de dessinateurs d'arts graphiques.